Mentions légales

EDITION DU SITE :

Directeur de la publication : Paverani Anne-Marie

siret : 79335955500026

Adresse du siège social : 27 bd paoli-20200 bastia

HÉBERGEUR :  https://www.amen.fr

Limitation de responsabilité

Anne-Marie PAVERANI ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Données personnelles ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Ce site ne collecte des informations personnelles que pour apporter des réponses aux demandes de contact et ne sont en aucun cas conservées pour une quelconque autre utilisation.
L'Utilisateur reconnaît et accepte que le contenu du Site et des Services est protégé par le droit de la propriété intellectuelle ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur. Le contenu du Site et des Services inclut, sans que cette liste ne soit limitative, les textes, photographies, vidéos, dessins ou autres matériels contenus dans le Site et/ou les Services et/ou dans toute communication adressée par Anne-Marie PAVERANI aux Utilisateurs. 

L'Utilisateur n'est pas autorisé à copier, utiliser, reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées à partir du contenu du Site et/ou des Services d'Anne-Marie Paverani

Le Site ou toute partie du Site ne doit en aucun cas être téléchargé, reproduit, copié, vendu, utilisé, modifié ou exploité pour des raisons commerciales sans l'autorisation expresse et écrite d'Anne-Marie PAVERANI. 

D'une manière générale, tous les éléments protégés par le droit d'auteur et plus largement par le droit de la propriété intellectuelle figurant sur le Site (marques,textes, blog, logos, autres signes distinctifs, photos etc.), resteront la propriété pleine et entière d'Anne-Marie PAVERANI.

La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toutes copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. 
 

Toute exploitation non-autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable et écrite d'Anne-Marie PAVERANI.

Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.ampaverani.com est soumis au droit français.